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 Les clauses de notre contrat d'adoption

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Mimi

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MessageSujet: Les clauses de notre contrat d'adoption   Les clauses de notre contrat d'adoption EmptyLun 29 Sep - 15:47

Toutes précautions utiles sur le plan sanitaires et toutes attentions importantes ayant été prises pour permettre une adoption dans les bonnes conditions, dès le jour de celle-ci l’Adoptant assure tous soins de santé, nourriture et hébergement convenable, ainsi que les frais y afférents.
 

Toutefois, l’Association demeure à l’écoute de l’Adoptant dans l’avenir, et lui demande expressément de l’aviser en cas d’accident grave (fugue, maladie, décès) survenant à l’animal.

De même, si l’Adoptant souhaite, pour une raison quelconque, se séparer de l’animal adopté, il devrait obligatoirement le rendre à l’Association et en aucun cas et sous aucun prétexte, ne devrait le céder à une tierce personne ni l’abandonner, ce qui constituerait une rupture automatique du présent contrat, et appel serait fait à la juridiction compétente en cas de litige entre les deux parties.
Si l’Adoptant ne souhaite pas garder l’animal, l’association considérera ce retour comme un abandon. L’Adoptant ne pourra donc réclamer aucun remboursement.
Par ailleurs, l’Association se réserve un droit de visite et/ou de reprise de l’animal si elle découvrait une maltraitance ou négligence quelconque envers celui-ci.
Dans ce cas également, l’Adoptant ne pourra réclamer aucun remboursement.
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